Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

43 résultats pour la valeur "Dotations financières" du filtre Domaine, pour la valeur "2011" du filtre Année

portant tarification 2011 du service d'action éducative en milieu ouvert avec hébergement périodique ou exceptionnel de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 08/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification 2011 du service d'action éducative en milieu ouvert avec hébergement périodique ou exceptionnel de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 08/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du montant et de la répartition de la dotation globale versée à l'association "Adèle de Glaubitz" pour l'exercice 2011.

Assemblée : Non défini
Date : 21/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du centre d'accueil et de rencontre pour adultes handicapés (CARAH) de MUNSTER de l'Association "ARSEA" à STRASBOURG.

Assemblée : Non défini
Date : 16/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de l'association "A Dom'Aide 68" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 16/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de l'Association Aide et Intervention à Domicile du Haut-Rhin / Nord à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 16/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale de 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de la fédération ADMR du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 13/10/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du service d'accueil de jour de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 08/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 allouée au centre d'action médico-sociale précoce "Le Phare" à ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 26/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du CARAH de COLMAR de l'Association "ARSEA" à STRASBOURG.

Assemblée : Non défini
Date : 25/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) de WINTZENHEIM de l'Association "ARSEA" à STRASBOURG.

Assemblée : Non défini
Date : 25/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du service d'accueil de jour de l'Association des Paralysés de France (APF) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'Association des Paralysés de France (APF) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 centre d'accueil de jour de l'association "Marie PIRE" à ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 13/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 pour le centre d'accueil de jour de l'association APAEI du Sundgau à DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 12/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du service d'accueil de jour de l'association des parents d'enfants inadaptés de HIRSINGUE (APEI de HIRSINGUE° à HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association des parents d'enfants inadaptés de HIRSINGUE (APEI de HIRSINGUE) à HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2011 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "Les Epis" à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 30/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2011 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "Soutien Femmes Battues" à SAINT-LOUIS.

Assemblée : Non défini
Date : 30/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation de fonctionnement 2011 de l'Association de Prévention Spécialisée "Action de Prévention Spécialisée des Inadaptations Sociales" (APSIS) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation de fonctionnement 2011 de l'Association de Prévention Spécialisée "Jean Wagner" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation de fonctionnement 2011 de l'Association de Prévention Spécialisée "La Ruche" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation de fonctionnement 2011 de l'Association de Prévention Spécialisée de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation de fonctionnement 2011 de l'Association de Prévention Spécialisée "Association Bel-Air-Coteaux-Dornach" (ABCD) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du service d'accompagnement à la vie sociale l'association "Croix Marine du Haut-Rhin" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du montant de la dotation globale de fonctionnement 2011 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "Aléos" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 06/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Alister" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 31/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du service d'accueil de jour de l'association "Alister" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 31/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Solidarité du Rhin" à NEUF-BRISACH.

Assemblée : Non défini
Date : 30/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du centre d'accueil de jour de l'association "Solidarité du Rhin" à NEUF-BRISACH.

Assemblée : Non défini
Date : 30/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portnt fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'Association "Marguerite Sinclair" à PFASTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 24/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Le Phare" à ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 27/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le montant et la répartition pour l'exercice 2011 de la dotation globalisée commune (DGC) prévue au contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) de l'association "Les Papillons Blancs" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 26/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation dépendance 2011 du service d'accueil de jour "Les Castors" de l'association de soins et d'aide MULHOUSE et Environs (ASAME) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 13/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation dépendance 2011 du service d'accueil de jour "Le Pfarrhüs" de l'association pour le développement de l'accueil de jour (ADAJ) à KEMBS.

Assemblée : Non défini
Date : 13/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page